Édition / publication du site :
PLAFONDS TENDUS ORLEANS
ADRESSE DU SIEGE : DECORS ET MAISONS – 199 Rue Marcel Belot, 45160 Olivet
EMAIL : contact@plafondstendus-orleans.fr
TEL : 02 38 76 05 70
FAX : NC
RCS : Orleans
NUMERO DE TVA INTRA : NC
Directeur de la publication : Philippe Nouchet
Conception / Réalisation du site :
Lunioncom
Siège social : 59 Quai du Roi, 45000 Orléans.
www.lunioncom.com
Hébergement du site :
Lunioncom à partir de la plateforme OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions d’utilisation du site
PLAFONDS TENDUS ORLEANS fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que PLAFONDS TENDUS ORLEANS sera libre de modifier à tout moment.
Propriété intellectuelle :
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par PLAFONDS TENDUS ORLEANS pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec PLAFONDS TENDUS ORLEANS. Les données récoltées sont destinées aux services commerciaux de PLAFONDS TENDUS ORLEANS et de ses partenaires établis dans et/ou en dehors de l’Union européenne.
Avis relatif à la sécurité :
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.
Les cookies :
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte contenant des informations permettant d’identifier les visiteurs récurrents pour la durée de leur visite sur notre site. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur et n’y causent aucun dommage. Ils nous permettent d’augmenter la convivialité du site, d’adapter précisément les contenus à vos besoins et donc d’améliorer notre service. Les cookies servent également à vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est alors identifié. Si vous avez donné votre accord, des données personnelles seront enregistrées sous la forme de cookies, par exemple pour faciliter l’accès sécurisé à notre site en évitant la saisie à répétition de votre identifiant et mot de passe.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par PLAFONDS TENDUS ORLEANS.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site https://www.cnil.fr.
Responsabilité :
PLAFONDS TENDUS ORLEANS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
PLAFONDS TENDUS ORLEANS se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. PLAFONDS TENDUS ORLEANS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
Liens vers d’autres sites :
PLAFONDS TENDUS ORLEANS propose sur son site https://plafondstendus-orleans.fr des liens vers des sites tiers.
PLAFONDS TENDUS ORLEANS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.